Toute illustration présente sur cars-art et réalisé par moi-même sont et restent mon entière propriété.
Toute utilisation dans un cadre autre qu'informatif et non à but de présenter ce blog ou mon activité doit obligatoirement être porté à ma connaissance.
L'utilisation à but lucratif ou promotionnel de mes illustrations pour une revente, un logo, un poster, un livre, un site internet, un flyer, ou n'imporet quel type de support sans mon autorisation sont formellement interdites et seront passibles de poursuite.
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. / La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. / Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. / Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende." (Article L-335-2 du code de la propriété intellectuelle). "Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et règlementés par la loi." (Article L-335-3 du code de la propriété intellectuelle).
Et d'une manière générale, demander la permission sera certainement bien plus souvent suivi d'un "oui" que de piquer les images et s'attribuer le travail des autres.
A bon entendeur(s).
